Le contenu

Mentions légales

Le site www.esat-habilis.fr est édité par

L’association PEP CBFC – HABILIS
Siège administratif : 30A rue Elsa Triolet – 21000 Dijon
03 80 59 94 40 – habilis@pepcbfc.org

Le site www.esat-habilis.fr a été conçu et réalisé par

Agence MAAD
https://agence-maad.fr/
15 place Grangier – 21000 Dijon

Le site www.esat-habilis.fr est hébergé par

SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix 
Tourcoing 424 761 419 00045 
Code APE 6202A 
N° TVA : FR 22 424 761 419 
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. 
Directeur de la publication : Octave KLABA

Propriété intellectuelle

L’association PEP CBFC – HABILIS,  éditrice et propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents téléchargeables, et les représentations iconographiques et photographiques, sans l’autorisation écrite préalable de l’association PEP CBFC, ESAT HABILIS.

Données personnelles

Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à un usage exclusif de l’association PEP CBFC – HABILIS afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, d’interrogation, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits auprès de l’association PEP CBFC – HABILIS à l’adresse suivante : Les PEP CBFC – DIRECTION/référente communication – 30A rue Elsa Triolet – 21000 DIJON.